Est-il possible de vendre des réalisations faites à partir de mes patrons et tutoriels gratuits ?

La loi interdit à toute autre personne que moi :

• de vendre les réalisations faites à partir de mes patrons et tutoriels (y compris si la mention « non commercialisable » ne figure pas sur les patrons et tutoriels)
• de vendre mes patrons et tutoriels

​Pour en savoir plus, je vous invite à lire ce très bon article rédigé par une juriste : http://www.threadandneedles.fr/blog/28406-droit-et-creation/

Comme je souhaite aider le développement de l’artisanat et des petites entreprises, je vous propose une autorisation d’utilisation de mes tutoriels et patrons sous conditions 🙂

Dans le cadre d’une activité artisanale (objets réalisés par le(la) créateur(trice) de l’enseigne), j’autorise sous conditions l’utilisation de mes patrons et tutoriels pour des réalisations proposées à la vente.

Vos obligations

• Coudre sur chacune de vos réalisations une étiquette Licence (en vente ici sur mon eshop)
• Et pour les ventes en ligne :
  • Mentionner dans le texte descriptif que le modèle a été créé à partir d’un patron ou tutoriel Alice Balice :
  • Insérer une photo de la réalisation montrant l’étiquette Licence

A défaut de respect de ces conditions, je me verrai dans l’obligation de vous demander de retirer les articles de la vente et pourrai être amenée à recourir à un avocat le cas échéant.

Ma contrepartie

Si vous le souhaitez, je partagerai sur au moins un réseau social (Facebook, Instagram ou Twitter) les photos que vous m’enverrez.